J.O. 244 du 20 octobre 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 30 mai 2006 portant nomination (régisseurs de recettes)


NOR : MCCB0600745A



Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 30 mai 2006 :

Mme Isabelle Andreoli, adjointe administrative du ministère de la culture et de la communication, est nommée régisseuse de recettes auprès du centre des archives d'outre-mer, à Aix-en-Provence, à compter du 1er novembre 2006.

Mme Michelle Bournonville, attachée des services déconcentrés, secrétaire générale, est nommée régisseuse suppléante auprès du centre des archives d'outre-mer, à Aix-en-Provence, à compter du 1er juin 2006.